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Marques déposées par la société Comité Lapin Interprofessionnel pour la Promotion des Produits
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Lapin DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lapin DE FRANCE
Comité Lapin Interprofessionnel pour la Promotion des Produits, association

Numéro de dépôt :
4157498
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2025
Lapin DE FRANCE de Comité Lapin Interprofessionnel pour la Promotion des Produits

Présentation de la marque Lapin DE FRANCE

Déposée le 16 février 2015 par la société Comité Lapin Interprofessionnel pour la Promotion des Produits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Lapin DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la société Comité Lapin Interprofessionnel pour la Promotion des Produits domicilié(e) 7 rue du Faubourg Poissonnière - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 434 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque Lapin DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lapin DE FRANCE arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

Comité Lapin Interprofessionnel pour la Promotion des Produits a également déposé les autres marques suivantes : LAPIN DE FRANCE , LAPIN DE FRANCE , Le lapin, la bonne idée!


Comité Lapin Interprofessionnel pour la Promotion des Produits, association - 7 rue du Faubourg Poissonnière - 75009 - PARIS - France - SIREN 428434922


DREYFUS & ASSOCIES - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; fourrages ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.